Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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169 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 165 trouvées

Question n° 18911 posée par M. Bernard Piras

Substances actives fipronil et imidaclopride et santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

28/07/2005
Pertinence
Question n° 18965 posée par M. Alain Journet

Fipronil et imidaclopride : deux substances à interdire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

28/07/2005
Pertinence
Question n° 19055 posée par M. Bruno Retailleau

Interdiction de toutes spécialités à usage agricole incluant les substances fipronil et imidaclopride

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

04/08/2005
Pertinence
Question n° 19400 posée par M. François Autain

Réexamen du fipronil et de l'imidaclopride par l'Autorité européenne de sécurité des aliments

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

22/09/2005
Pertinence
Question n° 19401 posée par M. Roland Courteau

Interdiction définitive du fipronil et de l'imidaclopride

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

22/09/2005
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25501 posée par M. Jean-Claude Leroy

Renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché de la créosote

La question est caduque

23/03/2017
Pertinence
Question n° 17763 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Pesticides en Nouvelle-Aquitaine

La question est caduque

10/09/2020
Pertinence
Question n° 19847 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Plan pollinisateurs

La question est caduque

24/12/2020
Pertinence
Question n° 22697 posée par M. Jean-Noël Guérini

Plan pour les pollinisateurs

La question est caduque

06/05/2021
Pertinence