Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 57 trouvées

  1. Question n° 0285S posée par M. Auguste Cazalet

    Problèmes posés aux petites et moyennes sociétés européennes par la directive européenne concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21301 posée par M. Marcel Vidal

    Projet d'arrêté relatif à l'utilisation des produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21814 posée par M. Bernard Murat

    Produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01871 posée par M. Marcel Rainaud

    Dérogation pour l'emploi du fomesafen par les producteurs de haricots

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07227 posée par M. Marc Daunis

    Pesticide systémique Cruiser

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

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