Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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360 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 360 trouvées

  1. Question n° 04223 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Reconnaissance des diplômes de chirurgien-dentiste dans la CEE

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01432 posée par M. Albert Voilquin

    Situation de l'industrie textile

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02997 posée par M. Emmanuel Hamel

    Concurrence des fours à micro-onde fabriqués hors CEE

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06506 posée par M. Bernard Dussaut

    Prescriptions de sécurité et de santé pour l'utilisation des machines, équipements de travail et moyens de protection

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06536 posée par M. Georges Gruillot

    Importations des automobiles japonaises dans les pays de l'Union européenne

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

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