Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 32503 posée par M. René Trégouët

    Proposition de directive concernant l'accueil des demandeurs d'asile en Europe

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24474 posée par M. Emmanuel Hamel

    Liste communautaire des denrées et ingrédients alimentaires pouvant être traités par ionisation complétée

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23592 posée par M. Emmanuel Hamel

    Etiquetage des produits alimentaires mentionnant l'absence d'utilisation de techniques de génie génétique dans leur production

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23593 posée par M. Emmanuel Hamel

    Sécurité alimentaire : efficacité des tests sur les résidus de pesticides et les médicaments vétérinaires

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 23594 posée par M. Emmanuel Hamel

    Surveillance des encéphalopathies spongiformes transmissibles (EST) : étude relative à des tests obligatoires sur des groupes ciblés de bovins

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses