Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 65 trouvées

Question n° 02881 posée par M. René-Paul Savary

Dénormalisation de la consommation de vin

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/01/2018
Pertinence
Question n° 02812 posée par M. Jean-Pierre Grand

Dénormalisation de la consommation de vin

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/01/2018
Pertinence
Question n° 01215 posée par M. Henri Cabanel

Campagnes à charge contre le vin dans la prévention de consommation d'alcool

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/09/2017
Pertinence
Question n° 05285 posée par M. Jean-Pierre Michel

Prévention de proximité en matière d'addictologie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

31/07/2008
Pertinence
Question n° 0109S posée par M. Adrien Gouteyron

Ravages causés par la consommation d'alcool et de cannabis par les jeunes

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

22/11/2007
Pertinence