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373 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 362 trouvées
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Question n° 24814 posée par M. Daniel Gremillet
Volontariat des engagés contractuels entrés en service depuis la suspension de la conscription
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 24719 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent
Attribution de la croix du combattant volontaire aux combattants volontaires contractuels
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 24466 posée par M. Philippe Paul
Conditions d'attribution de la croix du combattant volontaire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 24221 posée par M. Philippe Madrelle
Reconnaître et valoriser le volontariat des engagés contractuels
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 24145 posée par M. Jean-François Longeot
Reconnaissance du volontariat des engagés contractuels
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 02816 posée par M. Louis Pinton
Loi de programmation militaire et priorités en matière de défense nationale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39643 posée par M. Michel Moreigne
Effectif civil et militaire du camp militaire de La Courtine (Creuse)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39227 posée par M. René Trégouët
Armée de terre
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 33240 posée par M. Jacques Peyrat
Situation de l'industrie de défense terrestre et de l'armée de terre
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 32878 posée par M. Michel Pelchat
Situation de l'armée de terre et de l'industrie de défense
La question est caduque
Pertinence