Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 16395 posée par M. Jean-Pierre Grand

Calendrier des vacances scolaires de l'été 2016

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

21/05/2015
Pertinence
Question n° 0914S posée par M. Luc Carvounas

Calendrier scolaire et industrie du tourisme

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

06/11/2014
Pertinence
Question n° 13455 posée par M. Philippe Dallier

Rentrée 2015-2016 : quelle date pour un service public performant ?

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

23/10/2014
Pertinence
Question n° 11819 posée par M. Yves Détraigne

Rentrée scolaire 2014-2015

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

29/05/2014
Pertinence
Question n° 11087 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Révision du calendrier des vacances scolaires pour la période 2014-2017

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

27/03/2014
Pertinence