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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

1. Question n° 20566 posée par M. Jean-Yves Roux

   Financement des activités péri-éducatives en milieu rural

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   10/03/2016

   Pertinence

2. Question n° 0779G posée par Mme Françoise Cartron

   Pérennisation du fonds de soutien pour les rythmes scolaires

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales

   09/03/2016

   Pertinence

3. Question n° 19435 posée par M. Jean-Yves Roux

   Financement des activités péri-éducatives en milieu rural

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   24/12/2015

   Pertinence

4. Question n° 18252 posée par Mme Christine Prunaud

   Fonds de soutien aux communes pour tous les élèves dans le cadre de la mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   15/10/2015

   Pertinence

5. Question n° 1123S posée par Mme Marie-Pierre Monier

   Modalités d'attribution de la majoration forfaitaire du fonds de soutien aux activités périscolaires pour les écoles rurales

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   30/04/2015

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 12410 posée par Mme Françoise Cartron

   Création d'une dotation de compensation de la réforme des rythmes scolaires

   La question est caduque

   03/07/2014

   Pertinence