Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

Question n° 0206G posée par M. Jean-Louis Carrère

Programmation militaire

Réponse du Ministère de la défense

19/07/2013
Pertinence
Question n° 11653 posée par M. Christophe Béchu

Différences de prévisions de croissance présentées par le Gouvernement et l'OCDE

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

15/05/2014
Pertinence
Question n° 11721 posée par M. Gérard Dériot

Pérennité du fonds d'amorçage des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

22/05/2014
Pertinence
Question n° 11860 posée par M. Alain Fouché

Impact de la baisse des dotations aux collectivités territoriales sur le secteur des travaux publics

Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

29/05/2014
Pertinence
Question n° 13209 posée par M. Jean-Paul Fournier

Remise en cause du régime forestier

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

02/10/2014
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 13589 posée par M. François Bonhomme

Application de l'article 55 du projet de loi de finances pour 2015 aux écoles relevant du décret du 7 mai 2014

La question est caduque

06/11/2014
Pertinence
Question n° 17091 posée par M. Alain Marc

Contrats aidés

La question est caduque

02/07/2015
Pertinence
Question n° 17209 posée par Mme Patricia Schillinger

Devenir du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle

La question est caduque

09/07/2015
Pertinence