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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 23758 posée par M. Didier Mandelli
Baisse du nombre d'agriculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 15927 posée par M. Yannick Botrel
Évolution du dialogue social engagé avec la fédération de l'hospitalisation privée
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 0422G posée par M. Daniel Raoul
Application de la loi « Florange » et politique industrielle
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence
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Question n° 08440 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Impact de la réforme des rythmes scolaires sur les activités économiques et l'emploi dans les territoires à vocation touristique
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0260S posée par M. Christian Bourquin
Conséquences de la restructuration annoncée par le groupe Sanofi
Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 18261 posée par M. Cyril Pellevat
Contrats aidés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17091 posée par M. Alain Marc
Contrats aidés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17045 posée par M. François-Noël Buffet
Situation de Renault Trucks
La question est caduque
Pertinence