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112 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 108 trouvées
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Question n° 24190 posée par M. Jean-Pierre Decool
Coût de l'examen organisé par le conseil national de l'ordre des vétérinaires pour les futurs ostéopathes pour animaux
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 23758 posée par M. Didier Mandelli
Baisse du nombre d'agriculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 09351 posée par M. François Bonhomme
Versement des aides de la politique agricole commune aux agriculteurs « bio »
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 06095 posée par M. Arnaud Bazin
Insuffisance de la présence de vétérinaires le long de la chaîne d'abattage
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 04233 posée par M. Arnaud Bazin
Installation de caméras dans les abattoirs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 1454S posée par M. Georges Labazée
Annexes ou extension et changement de destination en zone agricole et naturelle
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 17907 posée par M. Daniel Laurent
Soutien des trésoreries des exploitants agricoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16336 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Mise en danger des randonneurs par les chiens de protection des troupeaux
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0907S posée par Mme Françoise Férat
Non-parution du décret sur la loi relative à l'encadrement des stages
La question a été retirée
Pertinence
