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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 1411S posée par M. Didier Marie
Violences en milieu scolaire et agressions contre les enseignants
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité réelle
Pertinence
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Question n° 17826 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Calendrier des vacances scolaires et mise en place de la réforme des collèges
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 17369 posée par M. Hervé Maurey
Conséquences de la réforme des rythmes scolaires sur les effectifs de l'enseignement élémentaire public
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 16999 posée par M. Maurice Antiste
Prévisions ministérielles de suppressions de postes pour la rentrée scolaire 2015 en Martinique
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 16395 posée par M. Jean-Pierre Grand
Calendrier des vacances scolaires de l'été 2016
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 12410 posée par Mme Françoise Cartron
Création d'une dotation de compensation de la réforme des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12268 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Report de la rentrée scolaire 2014
La question est caduque
Pertinence