Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 1571S posée par M. Ronan Kerdraon

    Situation de l'hôpital Max Querrien de Paimpol

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1422S posée par M. Claude Domeizel

    Mauvaise santé financière des hôpitaux et projet de service de réanimation à l'hôpital de Manosque

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1409S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Dégradation de l'accès au service public de la santé dans les Hauts-de-Seine

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1280S posée par M. Bernard Vera

    Conséquences des restructurations hospitalières dans l'Essonne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1171S posée par M. Didier Guillaume

    Restructuration des hôpitaux locaux de Nyons et de Buis les Baronnies

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1413S posée par M. Christian Favier

    Maintien du service de chirurgie cardiaque du CHU Henri-Mondor à Créteil

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1122S posée par Mme Claire-Lise Campion

    Situation des urgences en Essonne

    La question a été retirée

    Pertinence Faible