Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 01257 posée par M. Francis Palmero

Sous-officiers de réserve de l'armée de terre: situation

Réponse du ministère : Défense

31/07/1981
Pertinence
Question n° 01167 posée par M. François Collet

Gendarmes: exemption des corvées

Réponse du ministère : Défense

29/07/1981
Pertinence
Question n° 01554 posée par M. Francis Palmero

Reclassement à l'échelle de solde n° 4 de certains militaires

Réponse du ministère : Défense

15/01/1981
Pertinence
Question n° 01283 posée par M. Robert Schwint

Adjudants-chefs retraités avant 1962: reclassement en échelle solde n° 4

Réponse du ministère : Défense

16/12/1980
Pertinence
Question n° 00894 posée par M. Raymond Marcellin

Situation de certains retraités militaires

Réponse du ministère : Défense

25/11/1980
Pertinence