Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 39 trouvées

  1. Question n° 09566 posée par M. Hervé Maurey

    Conditions de liquidation des pensions de retraite des militaires

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0576S posée par M. Michel Doublet

    Évolution des effectifs et des missions de l'armée de l'air en Charente-Maritime

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0422G posée par M. Didier Boulaud

    Soldats français tués en Afghanistan

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0664S posée par Mme Bariza Khiari

    Pratiques racistes et dégradantes dans la gendarmerie

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0249S posée par M. Daniel Reiner

    Projet de fermeture du 53ème régiment de transmissions de Lunéville

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 39884 posée par M. Jean Louis Masson

    Statistiques militaires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 39888 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation des engagés blessés et réformés dans le cadre de la professionnalisation des armées

    La question est caduque

    Pertinence Très faible