Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 02753 posée par M. Jean Louis Masson

Alignement des pensions militaires d'invalidité des sous-officiers de gendarmerie sur celles des officiers mariniers

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

06/12/2007
Pertinence
Question n° 25862 posée par M. Jean Louis Masson

Projet de nouvelle caserne de gendarmerie à Vigy

Réponse du Ministère de la défense

04/01/2007
Pertinence
Question n° 18055 posée par M. Jean Louis Masson

Usage pour la nomination d'un officier à la tête des brigades de gendarmerie

Réponse du Ministère de la défense

09/06/2005
Pertinence
Question n° 15860 posée par M. Jean Louis Masson

Taux de féminisation des armées

Réponse du Ministère de la défense

03/02/2005
Pertinence
Question n° 13633 posée par M. Jean Louis Masson

Pensions des lieutenants nommés à ce grade avant le 1er janvier 1976

Réponse du Ministère de la défense

09/09/2004
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26963 posée par M. Jean Louis Masson

Pensions militaires d'invalidité

La question est caduque

26/04/2007
Pertinence
Question n° 39884 posée par M. Jean Louis Masson

Statistiques militaires

La question est caduque

23/05/2002
Pertinence
Question n° 39888 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des engagés blessés et réformés dans le cadre de la professionnalisation des armées

La question est caduque

23/05/2002
Pertinence
Question n° 39890 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des personnels militaires

La question est caduque

23/05/2002
Pertinence