Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 01706 posée par Mme Sophie Joissains

    Alignement d'indices pour les militaires d'un même grade

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00292 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Disparité des taux de pensions militaires d'invalidité

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22314 posée par M. Gérard Bailly

    Revalorisation des pensions des retraités militaires

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 27197 posée par M. André Dulait

    Pensions militaires d'invalidité

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05617 posée par M. Gérard César

    Situation des sous-officiers internés au camp de représailles 369 de Kobjerzyn en Pologne

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 26963 posée par M. Jean Louis Masson

    Pensions militaires d'invalidité

    La question est caduque

    Pertinence Faible