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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 18778 posée par Mme Françoise Cartron
Méthodes d'élaboration de la carte scolaire en milieu rural
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 00896 posée par Mme Christiane Demontès
Situation inquiétante des GRETA
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 24357 posée par M. Michel Charasse
Démarches administratives par Internet
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 19428 posée par M. Michel Moreigne
Maintien du réseau public d'éducation en milieu rural
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 16155 posée par M. Gérard Miquel
Avenir du service public d'éducation
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 22872 posée par M. François Marc
Appel à la rénovation du dialogue local en matière d'éducation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22447 posée par Mme Corinne Bouchoux
Respect de l'information des maires dans le processus de fermeture de classes dans les écoles des communes rurales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13291 posée par M. Emmanuel Hamel
Mise en uvre des recommandations assurant la continuité du service public d'enseignement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0020A posée par Mme Hélène Luc
Service public de l'éducation nationale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24810 posée par M. André Fosset
Harmonisation de la programmation pour les jeunes sur les deux chaînes publiques de télévision
La question est caduque
Pertinence