Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 17184 posée par Mme Viviane Malet

    Préoccupations des infirmiers de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08758 posée par Mme Viviane Malet

    Situation des établissements de santé réunionnais

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08759 posée par Mme Viviane Malet

    Exonération de l'octroi de mer sur les importations de matériel de santé à La Réunion

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06024 posée par Mme Viviane Malet

    Maladie coeliaque

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05596 posée par Mme Viviane Malet

    Nanomatériaux dans les produits de consommation courante

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11683 posée par Mme Viviane Malet

    Situation financière des cliniques et hôpitaux privés de La Réunion

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24697 posée par Mme Viviane Malet

    Prévention des accidents thromboemboliques liés à l'utilisation d'une contraception hormonale

    La question est caduque

    Pertinence Faible