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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 0013A posée par Mme Annie David
Santé et travail : repenser les liens dans un contexte de mutations économiques du travail
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
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Question n° 0002A posée par Mme Aline Archimbaud
Droits sanitaires et sociaux des détenus
Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 0054A posée par Mme Michèle André
Situation des personnes prostituées
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 0039A posée par Mme Bernadette Dupont
Plan autisme 2008 - 2010
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
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Question n° 0020A posée par M. Nicolas About
Lutte contre les addictions
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 0006A posée par Mme Esther Benbassa
Effets de la pénalisation de la consommation du cannabis en matière de sécurité, de santé publique et de lutte contre les trafics
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0033A posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Politique du Gouvernement en matière de lutte contre le Sida
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0115A posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Politique en matière de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0003A posée par M. Robert Vizet
Avenir des établissements de transfusion sanguine
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0005A posée par M. Robert Vizet
Avenir des établissements de transfusion sanguine
La question est caduque
Pertinence