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193 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 168 trouvées
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Question n° 12689 posée par M. Claude Huriet
Présence d'un médecin radiologue dans certains centres hospitaliers
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 12691 posée par M. Claude Huriet
Mise en oeuvre d'un service de traitement des urgences dans un établissement de santé
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 12692 posée par M. Claude Huriet
Mise en place progressive du marquage CE pour l'homologation des dispositifs médicaux
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 12703 posée par M. André Dulait
Augmentation du forfait hospitalier
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 12758 posée par M. Nicolas About
Retraite complémentaire des cadres
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 25 trouvées
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Question n° 12562 posée par M. Edouard Le Jeune
Accès autonome aux soins des jeunes majeurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12505 posée par M. Lucien Neuwirth
Création au sein de la nomenclature d'un chapitre relatif à la prise en charge de la douleur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12510 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Gestion des dépenses hospitalières
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12522 posée par M. Marcel Vidal
Fonctionnement des Centres 15
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12552 posée par M. Joseph Ostermann
Indemnisation des accidents médicaux graves
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence