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531 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 495 trouvées
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Question n° 11524 posée par M. Georges Gruillot
Mise en oeuvre du programme Alzheimer (circulaire du 16 avril 2002)
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence
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Question n° 11435 posée par M. Robert Bret
Pénurie de lieux d'accueil spécifiques pour les malades sortant de prison
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 11450 posée par M. Georges Mouly
Réforme de la médecine du travail
Réponse du Ministère délégué aux relations du travail
Pertinence
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Question n° 11213 posée par M. Bernard Piras
Déductibilité fiscale des cotisations volontaires pour la complémentaire santé et l'assurance dépendance
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 11215 posée par M. Didier Boulaud
Application de l'interdiction de fumer dans les lieux publics
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 10397 posée par M. Gilbert Chabroux
Devenir de la médecine du travail
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 06570 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Visites de pré-reprise
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 06195 posée par M. André Vézinhet
Préoccupations des associations Emmaüs concernant la lutte contre l'exclusion
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02804 posée par M. Serge Mathieu
Lutte contre le développement de l'hépatite C
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 04346 posée par Mme Paulette Fost
Accès au système de soins pour les sans domicile fixe
La question a été retirée
Pertinence