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276 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 250 trouvées
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Question n° 11524 posée par M. Georges Gruillot
Mise en oeuvre du programme Alzheimer (circulaire du 16 avril 2002)
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence
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Question n° 11435 posée par M. Robert Bret
Pénurie de lieux d'accueil spécifiques pour les malades sortant de prison
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 10143 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Maladie de Dupuytren
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 0357S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Réglementation applicable aux substances et produits dangereux pour les travailleurs
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 07844 posée par M. Gilbert Chabroux
Devenir de l'aide médicale d'Etat
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 26 trouvées
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Question n° 02804 posée par M. Serge Mathieu
Lutte contre le développement de l'hépatite C
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 04346 posée par Mme Paulette Fost
Accès au système de soins pour les sans domicile fixe
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 22565 posée par M. Henri Collette
Bilan de l'expérimentation de la " carte vitale " tendant à améliorer le fonctionnement de l'assurance maladie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 20890 posée par M. Henri Collette
Bilan de l'expérimentation de la " Carte vitale " tendant à améliorer le fonctionnement de l'assurance maladie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 20787 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Situation des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer
La question est caduque
Pertinence