Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 03796 posée par M. Pierre Laurent

Jour de carence dans la fonction publique

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

15/03/2018
Pertinence
Question n° 21163 posée par Mme Michelle Demessine

Avenir du régime minier de sécurité sociale

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

01/12/2011
Pertinence
Question n° 1441S posée par M. Daniel Reiner

Avenir du régime minier

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

27/10/2011
Pertinence
Question n° 1390S posée par M. Martial Bourquin

Revalorisation et reconnaissance de l'activité des sages-femmes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

08/09/2011
Pertinence
Question n° 19729 posée par Mme Jacqueline Gourault

Remboursement de l'hormone de croissance

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

04/08/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22397 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Sites d'accueil de la sécurité sociale à Paris

La question est caduque

16/02/2012
Pertinence
Question n° 21293 posée par Mme Catherine Génisson

Financement du plan national d'action contre la maladie de Parkinson

La question est caduque

08/12/2011
Pertinence
Question n° 20052 posée par M. Roland Courteau

Retrait de la liste des affections de longue durée de l'hypertension artérielle sévère

La question est caduque

15/09/2011
Pertinence
Question n° 19715 posée par M. Michel Bécot

Revendications de la FENARA des Deux-Sèvres

La question est caduque

28/07/2011
Pertinence