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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 74 trouvées
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Question n° 06332 posée par Mme Françoise Férat
Régimes des produits anisés et abrogation d'articles obsolètes de codes
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 06074 posée par M. Pierre Laurent
Utilisation de munitions à uranium appauvri
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 05535 posée par M. Olivier Cadic
Certificat « qualité de l'air » pour les véhicules immatriculés à l'étranger
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 04998 posée par M. Christian Klinger
Calendrier des décrets d'application de la loi visant à la création d'une plateforme de référencement et de prise en charge des malades chroniques de la covid-19
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 04681 posée par M. Guillaume Gontard
Protection des Français contre le covid long
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 01270 posée par Mme Nicole Duranton
Conséquences de la constitutionnalisation de l'interruption volontaire de grossesse
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 00676 posée par M. Pierre Charon
Recours à des cabinets de conseil
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 21969 posée par M. Daniel Laurent
Recommandations de la Cour des compte concernant la réanimation et les soins critiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21389 posée par M. Michel Canévet
Régime d'autorisation de l'imagerie médicale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25996 posée par M. Philippe Kaltenbach
Création d'un haut-commissariat à l'aide aux victimes
La question est caduque
Pertinence