Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 23070 posée par M. Yves Détraigne

Composition de certains emballages alimentaires

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

27/05/2021
Pertinence
Question n° 08791 posée par Mme Patricia Schillinger

Rappel de produits alimentaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/02/2019
Pertinence
Question n° 05267 posée par M. François Bonhomme

Encadrement strict de la vente des produits sucrés et de leur taxation

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/05/2018
Pertinence
Question n° 10963 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

Nécessaire clarification de la législation sur la publicité concernant le vin

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

20/03/2014
Pertinence
Question n° 08904 posée par M. Michel Boutant

Fiscalité sur le vin

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

24/10/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 10015 posée par M. François Bonhomme

Inscription dans la loi d'un objectif chiffré de baisse de sel pour chaque catégorie de produits

La question est caduque

11/04/2019
Pertinence
Question n° 07292 posée par M. François Bonhomme

Inscription dans la loi d'un objectif chiffré de baisse de sel pour chaque catégorie de produits

La question est caduque

18/10/2018
Pertinence
Question n° 17939 posée par M. Daniel Laurent

Attentes et préoccupations de la filière viticole

La question est caduque

24/09/2015
Pertinence
Question n° 06932 posée par M. Daniel Laurent

Attentes et préoccupations de la filière viticole

La question est caduque

20/06/2013
Pertinence