Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 17151 posée par M. Roland Courteau

    Dépistage et prise en charge de la maladie coeliaque

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15935 posée par Mme Patricia Schillinger

    Livre blanc pour un plan coeur

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15862 posée par M. Christian Cambon

    Manque d'information sur les risques des boissons énergisantes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15578 posée par M. Paul Vergès

    Teneur en sucre des produits outre-mer

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15357 posée par M. François Marc

    Réduction des sucres ajoutés

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11081 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Hydratation au travail

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08005 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Rôle du conseil de la modération et de la prévention

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04192 posée par M. Jean Germain

    Danger des perturbateurs endocriniens pour le métabolisme humain

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible