Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 42 trouvées

  1. Question n° 0105S posée par M. Jean Colin

    Conséquences de la création de centres de santé dans l'Essonne

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0169S posée par M. François Autain

    Statut des médecins à diplôme étranger

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0357S posée par Mme Dinah Derycke

    Avenir de la gynécologie médicale

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0358S posée par Mme Dinah Derycke

    Statut des praticiens exerçant dans les centres d'orthogénie

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0472S posée par M. Charles Descours

    Conduite à tenir par un médecin en cas de refus de se soumettre à une vaccination obligatoire

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0309S posée par M. François Autain

    Reconnaissance officielle de la médecine esthétique

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0964S posée par M. Claude Biwer

    Respect de la volonté du législateur visant à lutter contre les déserts médicaux

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1448S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Droit au séjour pour raison médicale des étrangers malades

    La question a été retirée

    Pertinence Faible