Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

Question n° 15911 posée par M. Michel Bécot

Délivrance du certificat médical d'aptitude sportive

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

10/02/2005
Pertinence
Question n° 16016 posée par M. André Dulait

Remboursement des certificats médicaux d'aptitude à la pratique sportive

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

10/02/2005
Pertinence
Question n° 16208 posée par Mme Christiane Demontès

Accès aux médecins spécialistes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

24/02/2005
Pertinence
Question n° 16430 posée par M. Thierry Repentin

Situation des médecins de montagne

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

10/03/2005
Pertinence
Question n° 0708S posée par M. Daniel Goulet

Avenir de la médecine générale

Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes

16/03/2005
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 14963 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Prolongation d'activité des praticiens

La question est caduque

09/12/2004
Pertinence
Question n° 15962 posée par M. André Vantomme

Offre de soins dans les SROS

La question est caduque

10/02/2005
Pertinence
Question n° 16421 posée par M. Jean-Pierre Bel

Situation des médecins de montagne

La question est caduque

10/03/2005
Pertinence