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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 04743 posée par M. Emmanuel Hamel
Elargissement de la composition de l'activité libérale des praticiens hospitaliers
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 04745 posée par M. Emmanuel Hamel
Règles d'encadrement de l'activité libérale des praticiens hospitaliers : remplacement de la contrainte de durée d'activité par une règle limitant le volume des actes
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 04748 posée par M. Emmanuel Hamel
Clarification des modalités de prise en compte des critères qui règlent l'encadrement de l'activité libérale des praticiens hospitaliers
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 04749 posée par M. Emmanuel Hamel
Système de la déclaration d'activités des praticiens hospitaliers aux établissements hospitaliers
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 18498 posée par M. Claude Huriet
Durée d'activité des praticiens hospitaliers
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 22806 posée par M. Roger Rinchet
Difficulté de recrutement de médecins anesthésistes dans les établissements hospitaliers de Savoie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 32571 posée par M. Emmanuel Hamel
Grève des urgentistes d'un hôpital parisien
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37249 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Situation des médecins inspecteurs de santé publique
La question est caduque
Pertinence