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269 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 210 trouvées
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Question n° 09975 posée par M. André Dulait
Recherche sur les produits systémiques
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 0781S posée par M. Gilbert Barbier
Conditions de commercialisation des médicaments génériques
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
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Question n° 18198 posée par M. Jean Bizet
Conditions d'exercice de la médecine en Guyane
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 18392 posée par M. Louis de Broissia
Pratique des massages à but thérapeutique
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 19799 posée par M. Bernard Angels
Manque de moyens accordés aux pathologies liées au vieillissement
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 59 trouvées
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Question n° 26252 posée par Mme Gisèle Printz
Émetteurs de téléphonie mobile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01066 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Financement d'études d'impact dans le secteur de la téléphonie mobile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07352 posée par M. Guy Fischer
Marché de fourniture de médicaments dérivés du sang entre le service de santé des armées et une société suisse
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 07480 posée par M. Guy Fischer
Abaissement du seuil d'exposition aux champs magnétiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08564 posée par M. André Lardeux
Coût de la procréation médicale assistée
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence