Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 0708S posée par M. Daniel Goulet

    Avenir de la médecine générale

    Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0913S posée par Mme Bariza Khiari

    Situation des praticiens de santé à diplôme extracommunautaire

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0947S posée par M. Claude Domeizel

    Médecins diplômés hors Union européenne

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1037S posée par M. Daniel Reiner

    Démographie médicale et zones déficitaires en offre de soin

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1187S posée par M. Jean-Pierre Michel

    Situation des praticiens hospitaliers détachés dans un établissement PSPH

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0964S posée par M. Claude Biwer

    Respect de la volonté du législateur visant à lutter contre les déserts médicaux

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1448S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Droit au séjour pour raison médicale des étrangers malades

    La question a été retirée

    Pertinence Faible