Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

Question n° 16430 posée par M. Thierry Repentin

Situation des médecins de montagne

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

10/03/2005
Pertinence
Question n° 0708S posée par M. Daniel Goulet

Avenir de la médecine générale

Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes

16/03/2005
Pertinence
Question n° 16653 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Postes d'internes de santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

17/03/2005
Pertinence
Question n° 16656 posée par M. Bernard Dussaut

Convention médicale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

17/03/2005
Pertinence
Question n° 16703 posée par M. Daniel Dubois

Postes d'internes dans la santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

24/03/2005
Pertinence