Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 03084 posée par Mme Christiane Demontès

    Inquiétude chez les pharmaciens

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03206 posée par M. Ambroise Dupont

    Projet de décret relatif aux conditions d'entreposage et de collecte des déchets d'activité de soins à risques infectieux des particuliers en auto-traitement (DASRI)

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03279 posée par M. Michel Charasse

    Réglementation relative à l'interdiction de fumer dans un domicile privé

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05042 posée par M. Alex Türk

    Publication de l'arrêté organisant les modalités d'utilisation des défibrillateurs cardiaques

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05104 posée par M. André Vantomme

    Lutte contre l'obésité dans les programmes et les publicités à destination des enfants

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02844 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Application des lois

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03095 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Recommandations de l'Institut de veille sanitaire sur les risques d'infection par le VIH chez les homosexuels masculins

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03654 posée par M. Gérard Bailly

    Soutien aux victimes de maladies orphelines

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06176 posée par M. Philippe Richert

    Publication des décrets d'application de la loi relative à la politique de santé publique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07173 posée par Mme Christiane Demontès

    Création des agences régionales de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible