Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 66 trouvées

  1. Question n° 04946 posée par M. Claude Huriet

    Situation des internes de santé publique

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Forte

  2. Question n° 19653 posée par M. Marcel Costes

    Statut des médecins angiologues

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10619 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Formation à des spécialités médicales non reconnues

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08804 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Avenir des gynécologues

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16894 posée par Mme Janine Bardou

    Avenir des gynécologues

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07906 posée par Mme Raymonde Le Texier

    Situation de la gynécologie médicale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24026 posée par M. Michel Amiel

    Médecins remplaçants

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 17415 posée par M. Thierry Carcenac

    Évolution du nombre de postes en gynécologie médicale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne