Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1453 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1343 trouvées
-
Question n° 21669 posée par M. Jean Simonin
Insuffisance des effectifs de vétérinaires pour la surveillance des frontières
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 21746 posée par M. Ivan Renar
Effectifs des vétérinaires inspecteurs
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 04614 posée par M. Georges Mouly
Bilan des expériences en cours dans certaines directions régionales et interdépartementales de la santé et de la solidarité
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 06511 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Site de fractionnement de Strasbourg-Lingolsheim
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 06785 posée par M. Philippe Marini
Application de la réglementation concernant la restérilisation du matériel médico-chirurgical non réutilisable
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 110 trouvées
-
Question n° 20469 posée par M. Henri de Raincourt
Situation des pharmaciens inspecteurs de santé publique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22296 posée par M. Emmanuel Hamel
Création d'une agence de sécurité sanitaire de l'ensemble de la chaîne alimentaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 01824 posée par M. Emmanuel Hamel
Création d'un comité national permanent de sécurité sanitaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 01853 posée par M. Emmanuel Hamel
Création d'une agence chargée d'assurer le contrôle et la sécurité des denrées alimentaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 03063 posée par M. Emmanuel Hamel
Sécurité sanitaire : création de deux instances de contrôle distinctes
La question est caduque
Pertinence