Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 47 trouvées

  1. Question n° 16223 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Politique de santé du Gouvernement

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06470 posée par M. André Maman

    Médecins français résidents en Algérie

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12848 posée par M. Louis Souvet

    Incohérences en matière de recrutement des praticiens spécialistes hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0749S posée par M. Francis Giraud

    Situation des praticiens de la Fondation hôpital Saint-Joseph de Marseille

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 26435 posée par M. Auguste Cazalet

    Autorisation d'exercer la profession de médecin accordée à des ressortissants d'un Etat non-membre de l'Union européenne

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

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