Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
-
Question n° 02541 posée par M. Pascal Allizard
Essor de l'usage du protoxyde d'azote par les jeunes
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 03785 posée par M. Yves Détraigne
Allaiter dans la sphère publique
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 05069 posée par M. Serge Babary
Obligation de délivrer les certificats de décès par voie dématérialisée
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 07428 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp
Consommation exponentielle de drogues de synthèse par les plus jeunes
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
-
Question n° 07835 posée par M. Fabien Genet
Cadre juridique autour de la filière cannabidiol
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 10296 posée par M. Arnaud Bazin
Vente illégale de cigarettes notamment dans les gares
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence