Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 55 trouvées

  1. Question n° 19769 posée par M. Roland Ries

    Apprentissage des personnels aides opératoires, notamment bénévoles

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25793 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Intégration du diplôme de sage-femme à la réforme LMD

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00229 posée par M. André Ferrand

    Concours de l'internat

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06483 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Intégration des études infirmières dans le cadre du LMD

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06998 posée par Mme Françoise Henneron

    Durée de formation des études d'infirmiers diplômés d'État

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13640 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Exonération de TVA attachée aux professionnels diététiciens

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22025 posée par M. Roland Courteau

    Médecins titulaires d'un diplôme délivré hors de l'Union européenne

    La question est caduque

    Pertinence Faible