Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 22150 posée par Mme Annie David

Parution du décret d'application de l'article 75 de la loi n° 2002-303

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

16/03/2006
Pertinence
Question n° 00229 posée par M. André Ferrand

Concours de l'internat

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

05/07/2007
Pertinence
Question n° 05439 posée par M. André Vantomme

Avenir de la profession de médecin généraliste

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/09/2008
Pertinence
Question n° 06938 posée par M. Thierry Repentin

Avenir de la médecine vasculaire

Réponse du Ministère de la santé et des sports

01/01/2009
Pertinence
Question n° 0054C posée par Mme Michelle Meunier

La gynécologie médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/02/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22025 posée par M. Roland Courteau

Médecins titulaires d'un diplôme délivré hors de l'Union européenne

La question est caduque

26/01/2012
Pertinence
Question n° 24771 posée par Mme Véronique Guillotin

Déserts médicaux

La question est caduque

07/10/2021
Pertinence
Question n° 26324 posée par Mme Véronique Guillotin

Déserts médicaux

La question est caduque

20/01/2022
Pertinence