Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions sans réponse

0 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 19441 posée par M. René-Paul Savary

    Mise sur le marché de dispositifs médicaux connectés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23408 posée par M. Yves Détraigne

    Recherche sur la maladie de Lyme et les maladies à tiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23802 posée par Mme Florence Lassarade

    Conséquences de la refonte du logiciel de gestion des inscriptions et de consultation du registre national des refus

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23894 posée par M. Arnaud Bazin

    Contamination des citoyens français aux métaux lourds

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23913 posée par M. Daniel Laurent

    Institut Pasteur et recherche sur l'ivermectine pour le traitement du covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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