Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

Question n° 20161 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Aide médicale d'État

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

03/11/2005
Pertinence
Question n° 19998 posée par M. Jacques Siffre

Développement de l'automédication responsable

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

20/10/2005
Pertinence
Question n° 0829S posée par M. Gérard Delfau

Menace de disparition des maisons médicales de garde

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

13/10/2005
Pertinence
Question n° 14408 posée par M. Bernard Murat

Tarification à l'activité

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

04/11/2004
Pertinence

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 24311 posée par Mme Gisèle Printz

Conséquences de la réforme de l'aide médicale d'État

La question est caduque

31/08/2006
Pertinence
Question n° 23916 posée par M. Henri de Raincourt

Réactions des médecins biologistes face aux mesures d'économie pour 2006

La question est caduque

13/07/2006
Pertinence
Question n° 23703 posée par Mme Patricia Schillinger

Difficultés d'accès aux centres d'IRM

La question est caduque

22/06/2006
Pertinence
Question n° 20762 posée par M. Louis Souvet

Coût du ticket modérateur

La question est caduque

08/12/2005
Pertinence
Question n° 19811 posée par Mme Gisèle Printz

Conséquences de la réforme de l'aide médicale d'État

La question est caduque

13/10/2005
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses