Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

  1. Question n° 14451 posée par M. Jacques Bimbenet

    Difficultés de gestion des établissements de transfusion sanguine

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14473 posée par M. Marcel Vidal

    Harmonisation des législations européennes sur les centres de transfusion sanguine

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15021 posée par M. Henri de Raincourt

    Transfusion sanguine et Marché unique européen

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16248 posée par M. Auguste Cazalet

    Sang et organes humains (don du sang)

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17107 posée par M. Hubert D'Andigne

    Gratuité du don du sang dans la Communauté européenne

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21932 posée par M. Bernard Piras

    Action des pouvoirs publics en matière d'hépatite C

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22505 posée par M. Francis Giraud

    Politique de prise en charge médicale et sociale des malades de l'hépatite C

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 39330 posée par M. André Vallet

    Santé publique et antennes relais de téléphonie mobile

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03761 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Insuffisance de la couverture vaccinale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible