Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 12315 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Information du public sur le saturnisme

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12343 posée par M. Georges Gruillot

    Prise en charge du traitement de la maladie d'Alzheimer

    Réponse du ministère : Santé publique

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11870 posée par M. Michel Doublet

    Mise en place de structures adaptées à l'accueil des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer

    Réponse du ministère : Santé publique

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11637 posée par M. Roger Besse

    Amélioration des conditions de vie des diabétiques

    Réponse du ministère : Santé publique

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11106 posée par M. Michel Doublet

    Enjeux liés à la connaissance du génome humain

    Réponse du ministère : Santé publique

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12505 posée par M. Lucien Neuwirth

    Création au sein de la nomenclature d'un chapitre relatif à la prise en charge de la douleur

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11060 posée par M. Joseph Ostermann

    Lutte contre la toxicomanie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne