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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 58 trouvées

  1. Question n° 25855 posée par M. Henri Caillavet

    Légalité d'un décret

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25902 posée par M. Henri Caillavet

    Aménagement du bassin de la Garonne: participation éventuelle de la C.E.E.

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25950 posée par M. Henri Caillavet

    Emetteur privé installé en Sarre: diffusion de films

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 25962 posée par M. Henri Caillavet

    Impôts sur la fortune: étude

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 25966 posée par M. Henri Caillavet

    Retraite des fonctionnaires: majoration pour enfant

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 30992 posée par M. Henri Caillavet

    Création d'une société de gestion de participations

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02640 posée par M. Henri Caillavet

    Société de télédiffusion: changement de ministère de tutelle

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02664 posée par M. Henri Caillavet

    Boycottage économique imposé par certains pays de la Ligue arabe

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00131 posée par M. Henri Caillavet

    Création d'une société de gestion de participations

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00132 posée par M. Henri Caillavet

    Séparation du pouvoir politique et du pouvoir d'information

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

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