Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 23201 posée par Mme Cécile Cukierman

    Défense de la langue française

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04365 posée par Mme Cécile Cukierman

    Révision de la loi Censi

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05568 posée par Mme Cécile Cukierman

    Statut de volontaire de l'animation

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0170G posée par Mme Cécile Cukierman

    Agression d'un jeune militant à Paris

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0271G posée par Mme Cécile Cukierman

    Palestine

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 15045 posée par Mme Cécile Cukierman

    Hausse des violences conjugales qui sont générées dans le cadre du confinement

    La question est caduque

    Pertinence Très faible