Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 09754 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Rapports entre le Président de la République et le Premier ministre

Réponse du ministère : Premier ministre

13/01/1983
Pertinence
Question n° 0157G posée par M. Félix Ciccolini

Voyage du premier ministre en Algérie

Réponse du ministère : Premier ministre

14/10/1983
Pertinence
Question n° 25664 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Etablissement des grilles horaires d'un poste périphérique: intervention du cabinet du Premier ministre

Réponse du ministère : Premier ministre

12/09/1985
Pertinence
Question n° 07700 posée par M. Albert Voilquin

Problèmes nationaux de notre défense

Réponse du ministère : Premier ministre

17/09/1987
Pertinence
Question n° 04757 posée par M. André Jarrot

Présence du Premier ministre à une cérémonie séparatiste

Réponse du ministère : Premier ministre

18/05/1989
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25665 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Propos tenus lors d'un débat politique

La question est caduque

12/09/1985
Pertinence
Question n° 27763 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Rôle et action du Premier ministre

La question est caduque

16/01/1986
Pertinence
Question n° 28499 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Libération en février 1986 de deux condamnés à quinze ans de réclusion criminelle en mars 1980

La question est caduque

27/02/1986
Pertinence
Question n° 04420 posée par M. Henri Collette

Déplacements du Premier ministre dans la région Nord - Pas-de-Calais

La question est caduque

20/04/1989
Pertinence
Question n° 13514 posée par M. Michel Raison

Fête de Noël à Matignon

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/12/2019
Pertinence