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290 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 211 trouvées
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Question n° 1843G posée par M. Stéphane Piednoir
Mobilisation du Gouvernement pendant la crise sanitaire
Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement et participation citoyenne
Pertinence
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Question n° 22328 posée par M. Patrick Kanner
Informations diffusées lors du comité de liaison parlementaire du 28 janvier 2021
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 1793G posée par M. Philippe Bas
Organisation du conseil des ministres pendant la crise sanitaire
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 1724G posée par M. Bruno Retailleau
Situation politique
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 20933 posée par M. Jean Louis Masson
Réponses aux questions écrites des sénateurs
Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement et participation citoyenne
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 79 trouvées
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Question n° 27174 posée par M. Yves Détraigne
Questions sans réponse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25078 posée par M. Éric Kerrouche
Publication du rapport annuel sur les nouveaux indicateurs de richesse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00984 posée par M. Jean-Paul Fournier
Absence d'un interlocuteur chargé des anciens combattants au sein du Gouvernement
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 00987 posée par M. Philippe Kaltenbach
Secrétariat d'État aux anciens combattants
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 26031 posée par M. Louis Duvernois
Absence d'un ministère de la francophonie
La question est caduque
Pertinence