Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

  1. Question n° 11098 posée par M. Henri Torre

    Développement des exportations

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0153G posée par M. Guy-Pierre Cabanel

    Position actuelle de cinq avions Super-Etendard

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0157G posée par M. Félix Ciccolini

    Voyage du premier ministre en Algérie

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 15413 posée par M. Jean Colin

    Exportations d'armes: propos tenus par un membre du gouvernement

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22479 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Protection de l'emploi dans le secteur des télécommunications

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11588 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Vente de Mirage 2000 à la Chine

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20025 posée par M. Auguste Chupin

    Exportation des industries de la chaussure: demande de renseignements statistiques

    La question a reçu une réponse directe

    Pertinence Moyenne