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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 00056 posée par M. Jean Cluzel
Politique du gouvernement en matière d'aménagement du territoire
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 00088 posée par M. Jean Cluzel
Coopération économique et monétaire au sein des communautés européennes
Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 0021A posée par M. Jean Cluzel
Nouvelles techniques de l'audiovisuel
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 00036 posée par M. Jean Cluzel
Politique financière, économique et sociale du gouvernement
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0068A posée par M. Jean Cluzel
Opportunité du financement d'un film par le ministère de la Culture
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0114A posée par M. Jean Cluzel
Développement des télévisions hertziennes privées
La question est caduque
Pertinence